Importer de Chine passe généralement par le fret maritime vers le port d'Anvers. Les droits de douane et la TVA se calculent sur la valeur en douane, et le code SH détermine le taux. Un transitaire organise le transport, le dédouanement et la livraison vers votre entrepôt.
Comment se déroule un import depuis la Chine ?
Un envoi depuis la Chine suit un trajet fixe, mais la planification peut se décaler à chaque étape.
Les marchandises quittent le fournisseur chinois et sont chargées sur un navire, en conteneur complet (FCL) ou en groupage (LCL). Après l'arrivée au port d'Anvers, le terminal libère le conteneur, puis vient le dédouanement. Ce n'est qu'une fois dédouané que le conteneur peut quitter le terminal vers votre entrepôt.
Beaucoup d'entreprises sous-estiment ce qui se passe entre l'arrivée et la livraison. Un conteneur n'est pas disponible sur simple demande. Les procédures du terminal, les libérations, les créneaux horaires et les contrôles éventuels déterminent le moment où le transport peut réellement rouler. Un transitaire qui connaît le port coordonne ces étapes et vous offre un seul interlocuteur pour l'ensemble du mouvement.
Combien coûte l'importation de marchandises chinoises ?
Lors d'une importation hors UE, vous payez trois éléments : le fret, les droits de douane et la TVA à l'importation. Les deux derniers se calculent sur la valeur en douane.
La valeur en douane correspond à la valeur des marchandises majorée des frais de transport et d'assurance jusqu'à la frontière extérieure de l'UE. C'est la valeur CIF. Sur ce montant, la douane calcule les droits de douane selon le taux du code SH. La TVA vient ensuite s'ajouter sur la valeur en douane et les droits de douane réunis.
Pour les marchandises chinoises, un point mérite attention. Sur certaines catégories de produits, l'UE applique des droits antidumping en plus des droits de douane ordinaires. Ceux-ci peuvent être élevés. Leur application dépend, là encore, du code SH et de la description précise de votre produit.
Comment calculer les droits de douane et la TVA ?
Le calcul suit toujours le même ordre. L'ordre est important, car la TVA se calcule aussi sur les droits de douane.
- Déterminez la valeur en douane : valeur des marchandises plus transport et assurance jusqu'à la frontière de l'UE.
- Calculez les droits de douane : le taux du code SH appliqué à la valeur en douane.
- Calculez la TVA à l'importation : 21 % sur la valeur en douane majorée des droits de douane (dédouanement en Belgique via Anvers).
Un exemple chiffré avec des montants ronds. Soit un envoi d'une valeur marchande de 20 000 euros, avec 2 000 euros de transport et d'assurance jusqu'à la frontière. La valeur en douane s'élève à 22 000 euros. Si le droit de douane de ce produit est de 6 %, vous payez 1 320 euros de droits. La base TVA devient 22 000 plus 1 320, soit 23 320 euros. À 21 %, la TVA atteint 4 897,20 euros. L'ensemble des impositions à l'importation s'élève ainsi à 6 217,20 euros.
Important : le taux de 6 % n'est ici qu'un exemple. Le pourcentage réel dépend entièrement du code SH et du pays d'origine. Pour certains produits, il est de 0 %, pour d'autres il grimpe, et l'antidumping ajoute encore une charge. Un exemple chiffré donne donc un ordre de grandeur, pas un montant garanti. En France, la TVA à l'importation s'élève à 20 %.
Pour les entreprises assujetties, la TVA à l'importation est en général déductible via la déclaration de TVA. Le coût réel réside surtout dans les droits de douane eux-mêmes et dans le préfinancement de la TVA.
Pourquoi le code SH détermine-t-il tout ?
Le code SH, aussi appelé code de nomenclature ou code TARIC, détermine votre taux de droits de douane, l'application éventuelle de l'antidumping et la possibilité d'un taux réduit dans le cadre d'un accord commercial. Un seul chiffre de différence dans le code peut signifier un autre taux.
C'est là que les erreurs sont les plus fréquentes. Un classement erroné ou trop large mène à un taux incorrect, qui ressort tôt ou tard lors d'un contrôle. Redressements, retards et discussions avec la douane en découlent. Choisir le bon code n'est pas une formalité, c'est la base de tout votre prix de revient.
Comment éviter d'avancer la TVA à l'importation ?
En cas de dédouanement en Belgique, la licence E.T. 14.000 permet de reporter la TVA à l'importation sur votre déclaration périodique au lieu de la payer à la frontière. Pour des flux d'import récurrents, l'économie de préfinancement est significative. En France, l'autoliquidation de la TVA à l'importation est automatique sur la déclaration depuis 2022.
PLS coordonne l'ensemble du trajet d'import depuis la Chine : fret maritime vers Anvers, transport de conteneurs, dédouanement et acheminement vers votre entrepôt. Nous vous conseillons sur le code SH et le montage douanier, afin d'éviter les mauvaises surprises à l'arrivée.